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La réponse courte
Oui, si vous êtes la marque ou l’importateur. Les articles de sport et de loisirs (ASL) ont un seul éco-organisme agréé, Ecologic, jusqu’au 31 décembre 2027. L’éco-contribution est fixée à l’unité pour chaque équipement : 0,363 € hors taxes (HT) pour un tapis de sol en 2026. Ecologic facture au moins 200 € HT par an, même pour un petit volume.
La filière existe depuis le 31 janvier 2022 (ADEME). La fiche REP articles de sport et de loisirs décrit la filière ; cette page suit un vendeur Amazon.
Quels articles de sport vendus sur Amazon sont concernés ?
Le barème ASL 2026 d’Ecologic reprend la définition de l’article R. 543-330 du code de l’environnement : les cycles et engins de déplacement personnel non motorisés, et les produits destinés à la pratique sportive ou aux activités de plein air. Accessoires et consommables compris.
Sa liste couvre ce que l’on trouve dans les rayons sport d’Amazon : vélos, trottinettes, rollers, casques, raquettes, ballons, matériel de camping, trampolines, boules de pétanque, palmes, cannes à pêche, tapis de fitness, haltères. Les pneus et pièces détachées de vélo sont inclus.
Quels produits sortent de la filière ?
Ecologic exclut les articles qui relèvent d’une autre filière REP : textile et chaussures, équipements électriques, bateaux de plaisance, ameublement, jouets. Les vêtements de sport vont donc chez Refashion, le vélo d’appartement électrique en DEEE. Le barème précise d’ailleurs « Vélo d’appartement (hors EEE) » pour la ligne ASLFIT17, à 1,914 € HT.
Trois autres exclusions trompent souvent les vendeurs : la vaisselle et les boîtes de rangement de camping, les liquides et lubrifiants, les amorces et appâts de pêche. Côté enfants, le barème retire de la mobilité active les tricycles, vélos jouets et draisiennes pour enfant, qui relèvent des jouets.
Exemple chiffré : une boutique de fitness à domicile
Une marque établie en France vend sur Amazon.fr 1 500 tapis de sol et 1 000 haltères de 2 kg par an, chacun expédié en colis. Deux filières : articles de sport et de loisirs et emballages ménagers.
| Poste, tarifs 2026 | Montant (€ HT) | Calcul |
|---|---|---|
| Tapis de sol, Ecologic, code ASLDIV23 | 544,50 | 1 500 × 0,363 € |
| Haltères de 1 à 5 kg, Ecologic, code ASLFIT9 | 319,00 | 1 000 × 0,319 € |
| Sous-total ASL | 863,50 | Au-dessus du minimum annuel de 200 € |
| Emballages, Citeo | 110,00 | Forfait sous 10 000 unités de vente consommateur (UVC) |
| Total annuel | 973,50 |
Sources : barème ASL 2026 d’Ecologic, version 3, et guide du tarif Citeo 2026, lus le 1er novembre 2026. Avec Léko, les emballages coûtent 95,50 € : 2 500 × 0,0382 €, famille P086019 « Articles de sports et loisirs » avec emballage d’expédition (barème Léko 2026).
Le minimum change tout pour un petit vendeur. Avec 300 tapis seulement, le calcul donne 108,90 €, mais Ecologic facture 200 € HT. Le barème précise que ce minimum couvre « les frais administratifs de déclaration, de facturation et de relations avec l’ADEME ».
En 2027, le minimum reste à 200 € HT et les codes changent. Le barème ASL 2027 d’Ecologic, version 1.0 applicable au 1er janvier 2027, garde le tapis de yoga à 0,363 € (code SJYOG780000) et l’haltère de 2 à 3 kg à 0,319 € s’il est en métal à plus de 80 % (code SJHAL452000). Un haltère de même poids d’une autre matière passe en revanche à 0,638 € (code SJHAL451000). Les éco-modulations 2027 ne figuraient pas dans cette version 1.0. La version 2.0 du barème ASL 2027, du 30 septembre 2026, les ajoute sans changer ces trois montants : malus de 15 % si les pièces détachées sont indisponibles un an après la garantie légale, malus de 10 % ou bonus de 10 à 50 % selon la recyclabilité, bonus de 20 % pour la fiabilité ou la durabilité certifiée, bonus de 20 % pour le métal recyclé, prime de 450 à 550 € HT par tonne de plastique recyclé incorporé.
Comment se déroulent la déclaration et la facturation ?
Selon votre tonnage. Sous 5 tonnes par an, la déclaration et la facturation sont annuelles ; au-delà, la déclaration est semestrielle et la facturation trimestrielle. La déclaration annuelle de l’année N-1 s’ouvre début janvier, pour six semaines. L’année de démarrage, faute de base N-1, Ecologic facture seulement le minimum annuel en acompte.
Le barème module les montants selon quatre critères, détaillés dans sa note explicative. Deux portent sur les pièces détachées : une prime de 10 % si toutes restent disponibles plus de 10 ans, une pénalité de 10 % si leur délai moyen de mise à disposition dépasse 7 jours ouvrés. Les deux autres portent sur l’intégration de matières recyclées hors plastiques (prime de 5 à 20 %) et sur la recyclabilité (pénalité de 10 % ou prime de 10 à 50 %). Un critère distinct, en euros par tonne, récompense les plastiques recyclés incorporés. La règle du doute est écrite : « S’il n’est pas possible de justifier les critères de modulation ou en cas de doute, l’écocontribution la moins favorable doit être appliquée. »
Questions fréquentes
Je vends des vêtements de sport : Ecologic ou Refashion ?
Refashion. Le barème d’Ecologic exclut les articles qui relèvent de la filière textile et chaussures. Le casque, les genouillères ou la bombe d’équitation restent en revanche des ASL.
Une trottinette électrique relève-t-elle des ASL ?
Non, si elle est motorisée. La définition d’Ecologic vise les engins de déplacement personnel non motorisés. Une trottinette électrique est un équipement électrique ; voir la page appareils électriques vendus sur Amazon.
Que fait Amazon si je n'ai pas d'IDU ASL ?
Selon sa page publique, il vous inscrit au service « REP Nous Payons en Votre Nom », paie les éco-contributions et vous les débite avec des frais de service. L’IDU ASL porte le code 13 après le tiret bas.
Je vends très peu : le minimum de 200 € s'applique-t-il quand même ?
Oui. Le barème d’Ecologic fixe un minimum annuel de facturation de 200 € HT, facturé par acompte si vos mises sur le marché sont inférieures à ce montant.
Je ne connais pas le poids de mes produits : puis-je déclarer quand même ?
Oui, avec le barème ASL simplifié d’Ecologic, réservé à moins de 5 tonnes par an. Les montants y sont calculés sur des poids moyens hauts, donc plus chers, sans éco-modulation ; le minimum annuel tombe à 75 € HT. L’accès se demande au service Déclaration d’Ecologic. Selon le barème simplifié 2027, ses tarifs restent ceux de 2026 ; seuls les codes changent.
Pages liées
- Filière : REP articles de sport et de loisirs.
- Éco-organisme : Ecologic ; Citeo et Léko pour les emballages.
- Situations voisines : jouets vendus sur Amazon ; textile vendu sur Amazon.
- Outil : savoir quelles filières vous concernent.
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